Mentions légales

A. Présentation du site internet

Propriétaire : WINNOV SAS au Capital Social de 1118,00€ – N° SIREN 811 395 656
Siège Social : 9 Avenue Jean Monnet 09000 FOIX
Contact : contact@winnov.fr
Directeur de la publication : Margault VINCENT
Editeur du site : Margault VINCENT

 

B. Présentation de l’hébergeur

Le Site est hébergé chez OVH.

Propriétaire : OVH SAS
Siège Social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07

 

C. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le Site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Société WINNOV SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

D. Politique de Confidentialité

Vous pouvez retrouver la Politique de Confidentialité ici.